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Marques déposées par la société BERNARD Antoine
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L'ANGELUS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'ANGELUS
BERNARD Antoine

Numéro de dépôt :
96616134
Date de dépôt :
14/03/1996
Lieu de dépôt :
CALAIS

Présentation de la marque L'ANGELUS

Déposée le 14 mars 1996 par la société BERNARD Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CALAIS), la marque française « L'ANGELUS »

Le déposant est la société BERNARD Antoine domicilié(e) Ferme du vert, 62720 WIERRE-EFFROY - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 779 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD Antoine - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 40

BERNARD Antoine a également déposé les autres marques suivantes : LE WIERRE , LA BRIQUE DES FLANDRES AU LAIT CRU DE VACHE , LE FRUITE DU BOULONNAIS , LA CENTRALE DE L'OR ET DES METAUX PRECIEUX


BERNARD Antoine - Ferme du vert, 62720 WIERRE-EFFROY - France - SIREN 330779513


BERNARD Antoine - France


Inscription le 4 septembre 1997 - Rejet partiel n°242393 - Publication au BOPI 1997-09-04

Inscription le 4 septembre 1997 - Rejet total n°242402 - Publication au BOPI 1997-09-04

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Fromages, services de transformation de produits laitiers.Affinage de tous les fromages

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.