B.A.S. CONSEIL
Présentation de la marque B.A.S. CONSEIL
Déposée le 5 septembre 1986 par monsieur Bernard ANGLES à RODEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « B.A.S. CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque B.A.S. CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399910.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.A.S. CONSEIL est expirée depuis le 5 septembre 1996.
Bernard ANGLES à RODEZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35