Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAROM
BERNARD ANDRE

Numéro de dépôt :
95566865
Date de dépôt :
06/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2005

Présentation de la marque DOMAROM

Déposée le 6 avril 1995 par BERNARD ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAROM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est BERNARD ANDRE, domicilié(e) 12, rue des Peupliers, 63122 CEYRAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BERNARD - France.

La marque DOMAROM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566865.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAROM est expirée depuis le 6 avril 2005.

BERNARD ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : TECHNICIENS SANS FRONTIERES , ISF INFORMATIQUE SANS FRONTIERES , FUN BACK MIRLO. UN DROLE DE DOS NAGER TOUT BONNEMENT SUR LE DOS , L ASSUREX , CHATEAU FOSSELONGUE


BERNARD ANDRE - 12, rue des Peupliers, 63122 CEYRAT - France


André BERNARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Huiles Essentielles et de Matières premières aromatiques Huiles Essentielles à usage médical, dentaire ou pharmaceutique

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.