Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ÂMOTEL
BERNARD André Laurent

Numéro de dépôt :
95565036
Date de dépôt :
23/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2005

Présentation de la marque ÂMOTEL

Déposée le 23 mars 1995 par la société BERNARD André Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ÂMOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est la société BERNARD André Laurent domicilié(e) Rue Croix Jean de France, 60650 VILLERS SAINT BARTHELEMY - France et immatriculée sous le numéro RCS 096 174 206 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD André Laurent Entreprise individuelle - France.

La marque ÂMOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÂMOTEL est expirée depuis le 23 mars 2005.

BERNARD André Laurent a également déposé les autres marques suivantes : TSF TECHNICIENS SANS FRONTIERES , TRAVAUX SANS FRONTIERES , ALLO MIS PIZZA , TASYFRANCHISE , Le temps des entrepreneurs , EQUIDEUS , ALLO MISS PIZZA , ETAP , MIMI PINSON MP


BERNARD André Laurent - Rue Croix Jean de France, 60650 VILLERS SAINT BARTHELEMY - France - SIREN 096174206


BERNARD André Laurent Entreprise individuelle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Restauration (alimentation) - hébergement temporaire.