Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRISOL
M. Bernard AMRHEIN

Numéro de dépôt :
4095428
Date de dépôt :
03/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2024
TRISOL de Bernard AMRHEIN

Présentation de la marque TRISOL

Déposée par voie électronique le 3 juin 2014 par monsieur Bernard AMRHEIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est monsieur Bernard AMRHEIN domicilié(e) Clos Romand, 15 bis rue de l'Isernon - 74000 - Annecy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Siglex France, M. François GRIESMAR domicilié(e) 13B chemin du Levant, BP55 - 01210 - Ferney-Voltaire - France.

La marque TRISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRISOL est expirée depuis le 3 juin 2024.


M. Bernard AMRHEIN - Clos Romand, 15 bis rue de l'Isernon - 74000 - Annecy - France


Siglex France, M. François GRIESMAR - 13B chemin du Levant, BP55 - 01210 - Ferney-Voltaire - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Moteurs à combustion interne pour la production d'énergie, autres que pour véhicules terrestres ; générateurs d'énergie électrique ; générateurs d'électricité ou de courant pour le stockage thermique ; machines et appareils pour la production d'énergie électrique ;

Appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique ; appareils pour la transformation, la régulation et la distribution d'énergie électrique ;

Machines de stockage thermique (chauffage, climatisation) ;

Installation, construction, maintenance, révision et réparation d'installations, équipements et appareils de production d'électricité et d'énergie électrique ; installation, maintenance et réparation d'installations solaires pour la production d'énergie ; installation, maintenance et réparation d'installations solaires pour la production d'énergie, de capteurs solaires et de modules photovoltaïques ; maintenance et réparation d'installations de production d'énergie ;

Production d'électricité à partir de l'énergie solaire ; production d'énergie ;

Services de conseillers technologiques dans le domaine de la production et de l'utilisation d'énergie.