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Marques déposées par monsieur Bernard ALTMEIER
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CFCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CFCA
Monsieur Bernard ALTMEIER

Numéro de dépôt :
91400204
Date de dépôt :
30/12/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/12/2001

Présentation de la marque CFCA

Déposée le 30 décembre 1991 par monsieur Bernard ALTMEIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CFCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-01 du 14 février 1992.

Le déposant est monsieur Bernard ALTMEIER domicilié(e) 63, avenue Saint-Rémy, 57600 FORBACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France.

La marque CFCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 91400204.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CFCA est expirée depuis le 30 décembre 2001.

Bernard ALTMEIER a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE DE FORMATION DES CONDUCTEURS ROUTIERS DE LA MOSELLE BERNARD ALTMEIER


Monsieur Bernard ALTMEIER - 63, avenue Saint-Rémy, 57600 FORBACH - France


Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 14 févr. 1992 au BOPI 1992-01

Formation professionnelle, autoécole