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Marques déposées par Bernard Allemand
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FRANCE-ALLEMAGNE RALLYE LYON-STUTTGART CLASSIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE-ALLEMAGNE RALLYE LYON-STUTTGART CLASSIC
Bernard Allemand
Historique Rhone Auto (H.R.A) Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3537228
Date de dépôt :
14/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/11/2017
FRANCE-ALLEMAGNE RALLYE LYON-STUTTGART CLASSIC de Bernard Allemand

Présentation de la marque FRANCE-ALLEMAGNE RALLYE LYON-STUTTGART CLASSIC

Déposée le 14 novembre 2007 par Bernard Allemand et l'association loi 1901 Historique Rhone Auto (H.R.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FRANCE-ALLEMAGNE RALLYE LYON-STUTTGART CLASSIC »

Les déposants sont Bernard Allemand domicilié(e) 5, square des Sapins CHARBONNIERES LES BAINS 69260 - France et l'association loi 1901 Historique Rhone Auto (H.R.A domicilié(e) 5, Square des Sapins,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Allemand domicilié(e) 5 Sq les Sapins,69260 CHARBONNIERES - 69260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE-ALLEMAGNE RALLYE LYON-STUTTGART CLASSIC est expirée depuis le 14 novembre 2017.


Bernard Allemand - 5, square des Sapins CHARBONNIERES LES BAINS 69260 - France

Historique Rhone Auto (H.R.A) Association loi 1901 - 5, Square des Sapins,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France - SIREN 6


Bernard Allemand - 5 Sq les Sapins,69260 CHARBONNIERES - 69260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; sous-vêtements ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.