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Marques déposées par monsieur BERNARD ALLEMAND
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DOMEAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMEAL
M. BERNARD ALLEMAND

Numéro de dépôt :
4315129
Date de dépôt :
17/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2026
DOMEAL de BERNARD ALLEMAND

Présentation de la marque DOMEAL

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2016 par monsieur BERNARD ALLEMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est monsieur BERNARD ALLEMAND domicilié(e) 7 RUE DU TRESOR - 75004 - PARIS 4EME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CUBAYNES PUJO BERTHAUD, M. Jean-Paul CUBAYNES domicilié(e) 607 RUE Felix Trombe, Tecnosud - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque DOMEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMEAL arrivera à expiration en date du 17 novembre 2026.


M. BERNARD ALLEMAND - 7 RUE DU TRESOR - 75004 - PARIS 4EME - France


CUBAYNES PUJO BERTHAUD, M. Jean-Paul CUBAYNES - 607 RUE Felix Trombe, Tecnosud - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés.