Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
EN REBELLION
Numéro de dépôt :
3781137
Date de dépôt :
09/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque EN REBELLION
Déposée le 9 novembre 2010 par monsieur Bernard ALIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EN REBELLION »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bernard ALIAS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Inscription le 24 août 2011 - Rejet total n°556663 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-24