Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAPHIQUE ET TERROIR
M. BERNARD Alexandre

Numéro de dépôt :
4316367
Date de dépôt :
22/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/11/2026
GRAPHIQUE ET TERROIR de BERNARD Alexandre

Présentation de la marque GRAPHIQUE ET TERROIR

Déposée le 22 novembre 2016 par monsieur BERNARD Alexandre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GRAPHIQUE ET TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est monsieur BERNARD Alexandre domicilié(e) 16 rue de la Liberté - 33400 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNARD Alexandre domicilié(e) 16 RUE de la Liberté - 33400 - TALENCE - France.

La marque GRAPHIQUE ET TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAPHIQUE ET TERROIR arrivera à expiration en date du 22 novembre 2026.


M. BERNARD Alexandre - 16 rue de la Liberté - 33400 - BORDEAUX - France


M. BERNARD Alexandre - 16 RUE de la Liberté - 33400 - TALENCE - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement avec modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Relevé topographique, création de plans et de cartes en milieux agricole et forestier.