Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU TOUR BEL-AIR
BERNARD ALAIN

Numéro de dépôt :
93480114
Date de dépôt :
05/08/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/08/2003

Présentation de la marque CHATEAU TOUR BEL-AIR

Déposée le 5 août 1993 par BERNARD ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU TOUR BEL-AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est BERNARD ALAIN, domicilié(e) LUCRABEY, CISSAC, 33250 PAUILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD ALAIN - France.

La marque CHATEAU TOUR BEL-AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU TOUR BEL-AIR est expirée depuis le 5 août 2003.

BERNARD ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : AU JARDIN D'ENGHIEN , ALAIN BERNARD CONSEILS , CNH CENTRE NATIONAL DE L'HABITAT , CHATEAU-LA-MARTINE FLOUQUET , CHATEAU GRAND GALLIUS , CRISTAUX PLAST , COTES DE TAUZINAT , CHATEAU VIEUX FLOUQUET , ALQUEMIA , GLACIER D'ENGHIEN ALAIN BERNARD


BERNARD ALAIN - LUCRABEY, CISSAC, 33250 PAUILLAC - France


BERNARD ALAIN - France


Inscription le 28 octobre 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°380310 - Publication au BOPI 2003-10-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU TOUR BEL-AIR