Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU LES GRANDES BORNES
BERNARD Alain

Numéro de dépôt :
3263900
Date de dépôt :
19/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
19/12/2023
CHÂTEAU LES GRANDES BORNES de BERNARD Alain

Présentation de la marque CHÂTEAU LES GRANDES BORNES

Déposée le 19 décembre 2003 par BERNARD Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHÂTEAU LES GRANDES BORNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est BERNARD Alain domicilié(e) no 78, route de Piquessègue - 33350 - MOULIETS ET VILLEMARTIN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL Vignobles Valérie BERNARD domicilié(e) no 1, Grand Gourdin - 33540 - MAURIAC - France.

La marque CHÂTEAU LES GRANDES BORNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHÂTEAU LES GRANDES BORNES est expirée depuis le 19 décembre 2023.

BERNARD Alain a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU ROQUES LA GARENNE


BERNARD Alain - no 78, route de Piquessègue - 33350 - MOULIETS ET VILLEMARTIN - France


EARL Vignobles Valérie BERNARD - no 1, Grand Gourdin - 33540 - MAURIAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Inscription le 23 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°617491 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-23

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2013 n°2544768 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2013-11-22

Vin d'appellation d'origine. Contrôlée provenant de l'exploitation exactement de nommée. « CHÂTEAU LES GRANDES BORNES »