Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LABEL Haute Valeur Pédagogique - LABEL HVP
Bernard Alain Vedrenne

Numéro de dépôt :
3727426
Date de dépôt :
06/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
LABEL Haute Valeur Pédagogique - LABEL HVP de Bernard Alain Vedrenne

Présentation de la marque LABEL Haute Valeur Pédagogique - LABEL HVP

Déposée par voie électronique le 6 avril 2010 par Bernard Alain Vedrenne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LABEL Haute Valeur Pédagogique - LABEL HVP »

Le déposant est Bernard Alain Vedrenne domicilié(e) 19 rue DARU - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Alain Vedrenne domicilié(e) 19 rue DARU - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Bernard Alain Vedrenne a également déposé les autres marques suivantes : Premier monument virtuel du troisième millénaire déployé à l'échelle d'un territoire , Polytope , REALITE INVERSEE - Vous ne voudrez plus revenir dans le monde réel , LE DEAMBULATOIRE , POUR QUE CONTINUE L'AVENTURE HUMAINE , WIKIHUB - Tout monument éclaire le monde , DIDACTICIEL - Living Lab , CITY BREAK INSIDE - Parcours urbain intelligent , Sphérotope , Noctulotope


Bernard Alain Vedrenne - 19 rue DARU - 75008 - PARIS - France


Bernard Alain Vedrenne - 19 rue DARU - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet total n°567718 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.