Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A B C
Numéro de dépôt :
1346350
Date de dépôt :
11/03/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/1996
Présentation de la marque A B C
Déposée le 11 mars 1986 par BERNARD Aimé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A B C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque A B C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346350.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A B C est expirée depuis le 11 mars 1996.
BERNARD Aimé a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34