Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INTER
BERNARD S.A. ABATTOIR DES CHENES

Numéro de dépôt :
1290776
Date de dépôt :
23/11/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/1994

Présentation de la marque L'INTER

Déposée le 23 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) BERNARD ABATTOIR DES CHENES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'INTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERNARD ABATTOIR DES CHENES domicilié(e) 24600 GRANE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque L'INTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INTER est expirée depuis le 23 novembre 1994.

BERNARD ABATTOIR DES CHENES a également déposé les autres marques suivantes : LE 26 , BERNARD SA , CHICK ET CHAUD


BERNARD S.A. ABATTOIR DES CHENES - 24600 GRANE. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-17

Volailles.