Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU BABIL
Numéro de dépôt :
1617147
Date de dépôt :
20/08/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
20/08/2000
Présentation de la marque CHATEAU BABIL
Déposée le 20 août 1990 par monsieur BERNALEAU André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU BABIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU BABIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617147.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BABIL est expirée depuis le 20 août 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09