Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BERNAL
BERNAL ROTARY SYSTEMS, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Michigan (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1482837
Date de dépôt :
12/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/08/2008

Présentation de la marque BERNAL

Déposée le 12 août 1988 par la société BERNAL ROTARY SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BERNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BERNAL ROTARY SYSTEMS domicilié(e) 2565 Industrial Row, TROY, Etat de Michigan 48084, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2123809) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2123809) - France.

La marque BERNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1482837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BERNAL est expirée depuis le 12 août 2008.

BERNAL ROTARY SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : R P


BERNAL ROTARY SYSTEMS, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Michigan (E.U.A.) - 2565 Industrial Row, TROY, Etat de Michigan 48084, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2123809) - États-Unis


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2123809) - France


Renouvellement sans limitation le 12 août 1998 n°2123809 - Publication au BOPI 1998-08-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04

Inscription le 5 octobre 1992 - GAGE CONSTITUE n°150044 - Publication au BOPI 1992-10-05

Machines et machines-outils, notamment matrices rotatives, postes rotatifs de découpage, installations de machines rotatives, cellules de charge, machines de bobinage et de débobinage d'enroulements; moteurs (excepté pour véhicules terrestres accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) grands instruments pour l'agriculture.