Déposée par voie électronique le 6 avril 2015 par madame Bernadette TRICHET et monsieur Stéphane TRICHET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « D.TER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-18 du 30 avril 2015.
Les déposants sont madame Bernadette TRICHET domicilié(e) Résidence La Palette, 18 Chemin des Bourgognes - 95000 - CERGY - France et monsieur Stéphane TRICHET domicilié(e) Résidence La Palette, 18 Chemin de bourgognes - 95000 - CERGY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Bernadette TRICHET domicilié(e) Résidence La Palette, 18 Chemin des Bourgognes - 95000 - CERGY - France.
La marque D.TER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171205.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. Bernadette TRICHET - Résidence La Palette, 18 Chemin des Bourgognes - 95000 - CERGY - France
M. Stéphane TRICHET - Résidence La Palette, 18 Chemin de bourgognes - 95000 - CERGY - France
Mme. Bernadette TRICHET - Résidence La Palette, 18 Chemin des Bourgognes - 95000 - CERGY - France
Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).
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