Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Club Confort et Sécurité
Madame Bernadette SERIN

Numéro de dépôt :
3189346
Date de dépôt :
17/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2012
Le Club Confort et Sécurité de Bernadette SERIN

Présentation de la marque Le Club Confort et Sécurité

Déposée le 17 octobre 2002 par madame Bernadette SERIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le Club Confort et Sécurité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est madame Bernadette SERIN domicilié(e) 95 rue Victor Hugo,77250 VENEUX LES SABLONS - 77250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX - 91893 - France.

La marque Le Club Confort et Sécurité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Club Confort et Sécurité est expirée depuis le 17 octobre 2012.

Bernadette SERIN a également déposé les autres marques suivantes : Bien-être et Sérénité à la Maison


Madame Bernadette SERIN - 95 rue Victor Hugo,77250 VENEUX LES SABLONS - 77250 - France


PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - 25 rue Jean Rostand Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX - 91893 - France


Inscription le 10 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392135 - Publication au BOPI 2004-05-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Armatures de portes et de fenêtres (métalliques) . Arrêts de porte (métallique) , blindages, boutons (poignées) en métal, cadenas, cadres et châssis de portes et de fenêtres métalliques, clés, crémones, espagnolettes métalliques. Ferme-porte (non métallique) , pênes de serrures, poignées de porte (en métal) . Dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, verrous de portes, serrures métalliques (autres qu'électriques) , verrous. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Instruments d'alarme. Appareils de télécommunication, transmetteurs (télécommunication) , cellules infra-rouge, détecteurs, contacts électriques. Avertisseurs d'incendie, avertisseurs contre le vol ; signalisation lumineuse. Installations électriques pour la commande à distance d'appareils de chauffage, d'éclairage et d'alarme. Lampes d'éclairage, lanternes d'éclairage. Dispositifs de protection pour l'éclairage. Appareils d'éclairage programmés pour simuler une présence. Installation et entretien de système de surveillance et d'alarme. Installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol ou d'intrusion. Télécommunications. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Communication par terminaux d'ordinateurs. Location d'appareils pour le télétransmission de messages. Programmation pour ordinateurs. Etude de projets techniques dans le domaine de la sécurité des biens et des individus. Recherche en mécanique et électronique. Recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] dans le domaine de la sécurité des biens et des personnes. Contrôle de qualité de matériels d'alarme et de surveillance. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Consultation en matière de sécurité, surveillance des alarmes anti-intrusion. Télésurveillance. Ouverture de serrures.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.