Déposée le 26 octobre 1999 par Bernadette Mireille Angèle de GASQUET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « APOR B. de GASQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-49 du 3 décembre 1999.
Le déposant est Bernadette Mireille Angèle de GASQUET, domicilié(e) 16, rue de la Glacière, 75013 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - France.
La marque APOR B. de GASQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APOR B. de GASQUET est expirée depuis le 26 octobre 2009.
Bernadette Mireille Angèle de GASQUET - 16, rue de la Glacière, 75013 PARIS - France
BREESE - MAJEROWICZ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13
Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49
Supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, cassettes audio et/ou vidéo préimpressionnées, films, diapositives, cassettes audio et vidéo, montages audiovisuels, programmes audiovisuels, programmes d'ordinateurs, banques de données. Supports d'enregistrement numériques. Cédéroms. Serveur informatique. Appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Appareils et instruments médicaux, matelas et tables pour l'accouchement, coussins, matelas et oreillers à air à usage médical, appareils médicaux pour exercices corporels, fauteuils à usage médical, ceintures de grossesse, lits construits spécialement pour les soins médicaux, mobilier spécial à usage médical. Imprimes, journaux et periodiques, livres, albums, materiel pour l'instruction ou l'enseignement (a l'exception des appareils) ; catalogues et brochures notamment explicatives ; papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; produits de l'imprimerie, imprimes, journaux, periodiques, livres, catalogues, revues, prospectus, affiches, tracts, publications, bons, tickets, photographies, papeterie, materiel d'instruction ou d'enseignement (a l'exception des appareils), cartes a jouer. Meubles de confort et de relaxation (à but non médical), notamment chaises, fauteuils, lits ; coussins, matelas et coussins à air non à usage médical. Communication, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou télématiques, service rendu par un téléscripteur, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par satellite, par réseaux de communication mondiaux de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication. Education, formation à des méthodes de respiration et de relaxation paramédicale à but préventif, éducatif et thérapeutique ; institution d'enseignement, organisation de séminaires de formation, organisation et conduite de colloques, de conférences. Location de bandes vidéo, d'enregistrements sonores, clubs de santé (mise en forme physique), publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires), édition de livres, revues, lettres périodiques, abonnement de journaux. Recherche scientifique, services et soins médicaux, travaux scientifiques, consultation tous ces services étant en rapport avec des méthodes de respiration et relaxation paramédicale à but préventif, éducatif et thérapeutique ; aide à l'accouchement. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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