Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYSALIA
M Bernadette Honnart

Numéro de dépôt :
3723980
Date de dépôt :
23/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2020
HYSALIA de Bernadette Honnart

Présentation de la marque HYSALIA

Déposée par voie électronique le 23 mars 2010 par monsieur Bernadette Honnart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HYSALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est monsieur Bernadette Honnart domicilié(e) 17b ancienne rte de villenauxe - 10400 - nogent sur seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M Bernadette Honnart domicilié(e) 17b ancienne rte de villenauxe - 10400 - nogent sur seine - France.

La marque HYSALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYSALIA est expirée depuis le 23 mars 2020.


M Bernadette Honnart - 17b ancienne rte de villenauxe - 10400 - nogent sur seine - France


M Bernadette Honnart - 17b ancienne rte de villenauxe - 10400 - nogent sur seine - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; Constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; dispositif fixe ou mobile de protection d'appareils publics, d'hydrants, d'équipements hydrauliques, d'appareils hydrauliques privés, d'appareils hydrauliques individuels, d'appareils hydrauliques industriels ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de géolocalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, supports d'enregistrement d'utilisations d'équipements, disques acoustiques ou optiques ; logiciels et programmes enregistrés ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur : équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils pour l'analyse de l'eau, indicateurs de débits, indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de pertes hydrauliques, indicateurs de quantité, indicateurs de pertes électriques, indicateurs de niveau électriques notamment les batteries, compteurs ; équipements électriques et électroniques pour le télécontrôle, la télésurveillance et la commande à distance d'équipements notamment les appareils publics ou privés hydrauliques ; électro-aimants, en particulier d'appareils publics, d'appareils privés, d'appareils industriels ;

Appareils d'éclairage pouvant venir équiper notamment du matériel dédié aux services de l'eau et d'assainissement, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, d'installations de distribution d'eau, d'installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; Constructions non métalliques ;

Conseils, informations ou renseignements d'affaires, en particulier dans les domaines du traitement, de la purification et de la distribution de l'eau, de l'énergie, de la protection de l'environnement ; services de saisie et de traitement de données ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans des fichiers centraux ; études de marchés ; gestion de cartographies informatisées et de bases permanentes de données alphanumériques ; conseils et informations en matière commerciale sur les commodités énergétiques et environnementales avec réalisation de simulation tarifaire ; analyse de prix de revient ; expertises en affaires ; aide et recherche de marchés dans le domaine énergétique et de la protection de l'environnement ; enregistrement (saisie) et lecture de données sur des supports codés pour assurer un suivi informatique d'équipements dédiés à la protection de l'environnement ;

Travaux de plâtrerie ou de plomberie notamment sur les réseaux d'eau ; désinfection ; installation, entretien et réparation de machines notamment les moteurs ; entretien, location, maintenance et réparation d'horlogerie ; installation, entretien, réparation, location et maintenance de serrures ; installation, entretien et réparation de systèmes de distribution d'eau, de traitement des eaux, de sécurisation de l'eau, d'assainissement ; travaux publics ; installation, entretien location et réparation d'appareils électriques, de dispositifs électriques, de dispositifs d'alarme et de lutte contre l'incendie, de dispositifs d'alarme en cas de vol ; installation, location, entretien, maintenance et réparation d'appareils de télécommunication ; installation, maintenance, réparation location et entretien d'équipements publics équipés d'éclairage et d'équipements électriques ; installation, maintenance, réparation location et entretien d'équipements de comptage ; installation, maintenance, réparation location et entretien d'équipements de protection de l'eau ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; télétransmissions et remontées d'informations et de données dont notamment des alarmes et de la télégestion ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Adduction d'eau, distribution des eaux, distribution d'énergie notamment électrique ; services d'information, de conseil et d'assistance dans le domaine de la continuité de distribution de l'eau quelque soit les circonstances ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs notamment dans les domaines de l'eau, de l'assainissement et de l'énergie ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers notamment dans les domaines de l'eau, de l'assainissement et de l'énergie ; études et rédaction de projets techniques notamment dans la préconisation, le déploiement, le développement de nouvelles technologies de protection de l'eau ; études et rédaction de projets techniques notamment dans la préconisation, le déploiement, le développement de nouvelles technologies de protection de l'assainissement ; conseil sur la protection et la sécurisation de l'environnement, ; études et rédaction de projets techniques notamment dans la préconisation, le déploiement, le développement de nouvelles technologies énergétiques ou consommant de l'énergie ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) notamment l'eau et l'énergie ; Agences de surveillance nocturne ; surveillance et remontée d'alarmes et de téléalarmes ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; conseils et consultation en matière de sécurité notamment celle relative à l'eau et à la continuité de service spécifique à cette activité.