Déposée le 14 février 1992 par madame Bernadette HERBAUT épouse LEFEBVRE et monsieur Fernand FERREIRA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAMBRAI),
la marque française « PIN'S MESSAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-08 du 3 avril 1992.
Les déposants sont madame Bernadette HERBAUT épouse LEFEBVRE domicilié(e) demeurant 10, rue du Calvaire, CAGNONCLES 59161 - France et monsieur Fernand FERREIRA domicilié(e) demeurant 49, rue de Caullery, WALINCOURT SELVIGNY 59127 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Maryse PIPART Avocat - France.
La marque PIN'S MESSAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406614.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIN'S MESSAGES est expirée depuis le 14 février 2002.
Madame Bernadette HERBAUT épouse LEFEBVRE - demeurant 10, rue du Calvaire, CAGNONCLES 59161 - France
Monsieur Fernand FERREIRA - demeurant 49, rue de Caullery, WALINCOURT SELVIGNY 59127 - France
Maître Maryse PIPART Avocat - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-50
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2004-50
- Publication au BOPI
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36
Inscription le 19 novembre 2003 - Concession de licence n°381861 - Publication au BOPI 2003-11-19
Inscription le 3 août 1998 - Rejet partiel n°259212 - Publication au BOPI 1998-08-03
Inscription le 8 novembre 2004 - Erratum n°402344 - Publication au BOPI 2004-11-08
Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08
Errata sur les inscriptions - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Carte imprimée d'un motif dont le dessin est reproduit sur et sous une épinglette accrochée sur ladite carte et plus précisément sur tout support imprimé.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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