Demande publiée - Marque en non vigueur
Petit clos des Rouchaux
Numéro de dépôt :
4704250
Date de dépôt :
22/11/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2030
Présentation de la marque Petit clos des Rouchaux
Déposée par voie électronique le 22 novembre 2020 par madame Bernadette Forest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Petit clos des Rouchaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-50 du 11 décembre 2020. .
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50