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Marques déposées par BERNADETTE FARAUD
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DOMAINE CABASSOLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE CABASSOLE
BERNADETTE FARAUD

Numéro de dépôt :
3609958
Date de dépôt :
06/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2018
DOMAINE CABASSOLE de BERNADETTE FARAUD

Présentation de la marque DOMAINE CABASSOLE

Déposée le 6 novembre 2008 par BERNADETTE FARAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE CABASSOLE »

Le déposant est BERNADETTE FARAUD domicilié(e) 0 Chemin des Abreuvoirs - 84190 - VACQUEYRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNADETTE FARAUD domicilié(e) 0 Chemin des Abreuvoirs - 84190 - VACQUEYRAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CABASSOLE est expirée depuis le 6 novembre 2018.


BERNADETTE FARAUD - 0 Chemin des Abreuvoirs - 84190 - VACQUEYRAS - France


BERNADETTE FARAUD - 0 Chemin des Abreuvoirs - 84190 - VACQUEYRAS - France


Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays.