Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUB'S
Madame Bernadette DUBERNAT

Numéro de dépôt :
92410533
Date de dépôt :
11/03/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/2002

Présentation de la marque DUB'S

Déposée le 11 mars 1992 par madame Bernadette DUBERNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DUB'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est madame Bernadette DUBERNAT domicilié(e) Boulevard Eugène Leroy, 24200 SARLAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque DUB'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUB'S est expirée depuis le 11 mars 2002.


Madame Bernadette DUBERNAT - Boulevard Eugène Leroy, 24200 SARLAT - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Vêtements, chaussures, chapellerie