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Marques déposées par Bernadette DELCHAMBRE
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L'autobus en chansons
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'autobus en chansons
Bernadette DELCHAMBRE

Numéro de dépôt :
3941649
Date de dépôt :
23/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2022
L\'autobus en chansons de Bernadette DELCHAMBRE

Présentation de la marque L'autobus en chansons

Déposée le 23 août 2012 par Bernadette DELCHAMBRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'autobus en chansons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est Bernadette DELCHAMBRE domicilié(e) 6 rue Castex - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DELCHAMBRE domicilié(e) 6 rue Castex - 75004 - PARIS - France.

La marque L'autobus en chansons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'autobus en chansons est expirée depuis le 23 août 2022.

Bernadette DELCHAMBRE a également déposé les autres marques suivantes : CHANSON BUS


Bernadette DELCHAMBRE - 6 rue Castex - 75004 - PARIS - France


Bernadette DELCHAMBRE - 6 rue Castex - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel pour les artistes ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.