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Marques déposées par Bernadette DELCHAMBRE
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CHANSON BUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANSON BUS
Bernadette DELCHAMBRE

Numéro de dépôt :
3881093
Date de dépôt :
13/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2021
CHANSON BUS de Bernadette DELCHAMBRE

Présentation de la marque CHANSON BUS

Déposée le 13 décembre 2011 par Bernadette DELCHAMBRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANSON BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est Bernadette DELCHAMBRE domicilié(e) 6 rue Castex - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DELCHAMBRE domicilié(e) 6 rue Castex - 75004 - PARIS - France.

La marque CHANSON BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANSON BUS est expirée depuis le 13 décembre 2021.

Bernadette DELCHAMBRE a également déposé les autres marques suivantes : L'autobus en chansons


Bernadette DELCHAMBRE - 6 rue Castex - 75004 - PARIS - France


Bernadette DELCHAMBRE - 6 rue Castex - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel pour les artistes ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.