HABITATION BEAUSEJOUR
Présentation de la marque HABITATION BEAUSEJOUR
Déposée par voie électronique le 15 octobre 2019 par BERNADETTE BEUZELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HABITATION BEAUSEJOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HABITATION BEAUSEJOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4590593.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITATION BEAUSEJOUR arrivera à expiration en date du 15 octobre 2029.
BERNADETTE BEUZELIN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45
Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06