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Marques déposées par madame Bernadette BEMER NATIONALITE FRANCAISE
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FREQUENCE LIBERALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREQUENCE LIBERALE
Madame Bernadette BEMER NATIONALITE FRANCAISE

Numéro de dépôt :
1578001
Date de dépôt :
28/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2000

Présentation de la marque FREQUENCE LIBERALE

Déposée le 28 février 1990 par madame Bernadette BEMER NATIONALITE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FREQUENCE LIBERALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Bernadette BEMER NATIONALITE FRANCAISE domicilié(e) 24, rue de Lorraine, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque FREQUENCE LIBERALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREQUENCE LIBERALE est expirée depuis le 28 février 2000.

Bernadette BEMER NATIONALITE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : RADIO SOLIDARITE


Madame Bernadette BEMER NATIONALITE FRANCAISE - 24, rue de Lorraine, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32

Abonnement à des journaux Concours (organisation de) Divertissement Divertissement radiophonique Divertissement télévisé Enrégistrements sonores (location de) Films (production de) Films cinématographiques (location de) Journaux (distribution de) Location d'enrégistrements sonores Loisirs (services de) Montage de programmes radiophoniques et de télévision Organisation de concours (éducation ou divertissement) Programmes radiophoniques et de télévision (montage de) Publication de livres Radiophoniques (divertissement) Radiophoniques (montage de programmes de télévision et) Représentations théâtrales Spectacles Télévisé (divertissement) Textes (édition de) Agences d'informations (nouvelles) Agences de presse Communications radiophoniques Communications télégraphiques, Communications téléphoniques Emissions radiophoniques Emissions télévisées Messages (transmission de) Télégrammes (transmission de) Télégraphiques (communications) Téléphoniques (communications) Télévision (diffusion de programmes)

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.