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Marques déposées par BERNADAS Olivier
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EQUITABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUITABLE
BERNADAS Olivier
DELALANDE Franck

Numéro de dépôt :
96626471
Date de dépôt :
10/05/1996
Lieu de dépôt :
ST BRIEUC
Date d'expiration :
10/05/2006

Présentation de la marque EQUITABLE

Déposée le 10 mai 1996 par BERNADAS Olivier et DELALANDE Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUC), la marque française « EQUITABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Les déposants sont BERNADAS Olivier, domicilié(e) 6, rue Saint Thurian, 22800 QUINTIN - France et DELALANDE Franck, domicilié(e) 105, rue Tour de Gassies, 33520 BRUGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier BERNADAS - France.

La marque EQUITABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUITABLE est expirée depuis le 10 mai 2006.


BERNADAS Olivier - 6, rue Saint Thurian, 22800 QUINTIN - France

DELALANDE Franck - 105, rue Tour de Gassies, 33520 BRUGES - France


Olivier BERNADAS - France


Inscription le 27 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°421265 - Publication au BOPI 2005-10-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Café, thé, cacao, sucre, tapioca, succédanés du café,; farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices; glace à rafrâichir