Déposée le 2 février 2012 par monsieur BERNADAC Laurent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Lettre Temporelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-08 du 24 février 2012.
Le déposant est monsieur BERNADAC Laurent domicilié(e) 87 avenue Crampel - 31400 - TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNADAC Laurent domicilié(e) 87 avenue Crampel - 31400 - TOULOUSE - France.
La marque Lettre Temporelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. BERNADAC Laurent - 87 avenue Crampel - 31400 - TOULOUSE - France
M. BERNADAC Laurent - 87 avenue Crampel - 31400 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Stockage électronique de données, fichiers et documents ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Relations publiques ; service de vente au détail, de vente au détail par voie électronique et de vente par correspondance de meubles et d'articles de décoration à savoir : peintures, colorants et pochoirs, peintures sous-couche pour les murs, résines de réparation, bois extérieur, bois intérieur, préparation pour le bois, colles, pinceaux, outillages de peintre et de tapissier, vernis, couleurs et laques (à l'exception des isolants), métaux en feuille et poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes et produits pour enlever la peinture, articles d'éclairage, sources lumineuses, éclairage intérieur, éclairage extérieur et ampoules, papier peint, autocollants et décors du mur, rideaux et voilages, coussins, fibre de verre et revêtements muraux, stores, barres à rideaux, poignées, boutons de meubles, poignées et décors de portes, affiches, cadres et miroirs, anneaux, crochets, patères, tringles à rideaux métalliques et non métalliques ; Service de vente au détail, de vente au détail par voie électronique et de vente par correspondance d'accessoires de mode à savoir : articles de parfumerie, vêtements, chaussures, articles de chapellerie, articles textiles, articles de cuir ou imitation du cuir, sacs, lunettes et lunettes de soleil, joaillerie, bijouterie, produits horlogers et instruments chronométriques ;
Réception, entreposage, transport, emballage, empaquetage, conditionnement, stockage, distribution (livraison), dépôt, expédition, emmagasinage de marchandises, de lettres, de colis et de documents ; location de boxes individuels pour rangement et stockage, transport, emballage, entreposage, et stockage de marchandises diverses, location de conteneurs, d'entreposage, emmagasinage, location d'entrepôt, de garages et de places de stationnements, service de gardiennage, à savoir : services d'entreposage, et de stockage de marchandises diverses ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; organisation de voyages ;
Edition et publication électronique de livres, périodiques, magazines et newsletters en ligne ; Edition et publication physique de livres, périodiques, magazines et newsletters, ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Service de jeux d'argent. Micro-édition.
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