Accueil marques.expert
/
Marques déposées par berna philippe
/
PSI
Marque expirée - Marque en non vigueur

PSI
berna philippe
berna xavier

Numéro de dépôt :
1578562
Date de dépôt :
27/02/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/2020
PSI de berna philippe

Présentation de la marque PSI

Déposée le 27 février 1990 par berna philippe et berna xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PSI »

Les déposants sont berna philippe domicilié(e) mas liotard les brousses - 30410 - MOLIERES-SUR-CEZE - France et berna xavier domicilié(e) mas liotard les brousses - 30410 - MOLIERES-SUR-CEZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, philippe berna domicilié(e) mas liotard les brousses - 30410 - MOLIERES-SUR-CEZE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PSI est expirée depuis le 27 février 2020.


berna philippe - mas liotard les brousses - 30410 - MOLIERES-SUR-CEZE - France

berna xavier - mas liotard les brousses - 30410 - MOLIERES-SUR-CEZE - France


philippe berna - mas liotard les brousses - 30410 - MOLIERES-SUR-CEZE - France


Renouvellement avec limitation le 24 février 2000 n°2165970 - Publication au BOPI 2000-02-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32

Inscription le 4 juillet 1991 - RENONCIATION PARTIELLE n°54428 - Publication au BOPI 1991-07-04

Renouvellement sans limitation le 23 février 2010 n°2435598 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-02-23

- outils et instruments à main entraînés manuellement à l'exclusion des articles et produits de coutellerie, ciseaux et instruments à couper de toute sorte y compris, leurs parties et accessoires comme étuis, outils et ustensiles pour bouchers, tenailles. - jeux, jouets ; articles de sport et gymnastique non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].