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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERMUDES
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M I C R O Q U A R T Z
Marque renouvelée - Marque en vigueur

M I C R O Q U A R T Z
BERMUDES, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95579277
Date de dépôt :
06/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2025

Présentation de la marque M I C R O Q U A R T Z

Déposée le 6 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERMUDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M I C R O Q U A R T Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BERMUDES domicilié(e) 16 rue Vavin - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 519 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque M I C R O Q U A R T Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque M I C R O Q U A R T Z arrivera à expiration en date du 6 juillet 2025.

BERMUDES a également déposé les autres marques suivantes : BERMUDES , BERMUDES , BERMUDES , BERMUES , ISOCLIMATE , HERRIBERRY , BERMUDES , B , BERMUDES , OKAHUA


BERMUDES, société par actions simplifiée - 16 rue Vavin - 75006 - PARIS - France - SIREN 444519201


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Inscription le 11 décembre 1995 - RETRAIT PARTIEL n°194539 - Publication au BOPI 1995-12-11

Inscription le 21 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°368920 - Publication au BOPI 2003-03-21

Inscription le 18 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341336 - Publication au BOPI 2002-02-18

Inscription le 18 février 2002 - Changement de nature juridique n°341337 - Publication au BOPI 2002-02-18

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2005 n°2286108 - Publication au BOPI 2005-04-11

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2015 n°2585536 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-04-28

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir tissu laminé étanche et respirant, étoffes, feutres, tissus de laine, de soie, de jute, de lin, de chanvre, tissus de coton, tissus de fibres synthétiques, matières textiles artificielles chimiques, tissus en fibre de verre à usage textile, tissus élastiques imperméables à usage textile, textiles non tissés, matières plastiques (succédanés du tissu); couvertures de lit et de table, linge de maison