Marque renouvelée - Marque en vigueur

ISOCLIMATE
BERMUDES, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94547424
Date de dépôt :
02/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2024

Présentation de la marque ISOCLIMATE

Déposée le 2 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERMUDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISOCLIMATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BERMUDES domicilié(e) 16 rue Vavin - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 519 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque ISOCLIMATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ISOCLIMATE arrivera à expiration en date du 2 décembre 2024.

BERMUDES a également déposé les autres marques suivantes : BERMUDES , BERMUDES , BERMUDES , BERMUES , HERRIBERRY , BERMUDES , B , BERMUDES , M I C R O Q U A R T Z , OKAHUA


BERMUDES, société par actions simplifiée - 16 rue Vavin - 75006 - PARIS - France - SIREN 444519201


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Renouvellement sans limitation le 18 août 2004 n°2270913 - Publication au BOPI 2004-08-18

Inscription le 18 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341336 - Publication au BOPI 2002-02-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-28

Inscription le 18 février 2002 - Changement de nature juridique n°341337 - Publication au BOPI 2002-02-18

Inscription le 21 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°368920 - Publication au BOPI 2003-03-21

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2014 n°2566418 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-09-02

Sacs de couchage pour le camping, matériel de couchage à l'exclusion du linge.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements de sport, à l'exception des combinaisons de plongée, sous-vêtements

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.