Marque enregistrée - Marque en vigueur

1001 TOILES
M. BERMON Denis

Numéro de dépôt :
4175608
Date de dépôt :
22/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/04/2025
1001 TOILES de BERMON Denis

Présentation de la marque 1001 TOILES

Déposée le 22 avril 2015 par monsieur BERMON Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « 1001 TOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est monsieur BERMON Denis domicilié(e) 24 RUE DES PRIMEVERES - 68000 - COLMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERMON Denis domicilié(e) 24 RUE DES PRIMEVERES - 68000 - COLMAR - France.

La marque 1001 TOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1001 TOILES arrivera à expiration en date du 22 avril 2025.


M. BERMON Denis - 24 RUE DES PRIMEVERES - 68000 - COLMAR - France


M. BERMON Denis - 24 RUE DES PRIMEVERES - 68000 - COLMAR - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Produits décoratifs ou utilitaires à base de toiles et bâches ;

Services de vente au detail ou en gros de produits décoratifs ou utilitaires à base de toiles et de bâches.