Déposée le 8 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) BERME SYSTEMES INFORMATIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GESBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERME SYSTEMES INFORMATIQUE domicilié(e) ZA de MONTVOISIN, 91400 GOMETZ LA VILLE. - France.
La marque GESBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371448.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GESBUS est expirée depuis le 8 octobre 1995.
BERME SYSTEMES INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : BSY , GESLOG , GESCOD , GESTAX
BERME SYSTEMES INFORMATIQUE (SA) - ZA de MONTVOISIN, 91400 GOMETZ LA VILLE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08
Appareils et instruments scientifiques, à destination médicale, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils de prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs;appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires, appareils de contrôle d'accès de bâtiments, de guichet bancaire, calculateurs pour toute application informatique, appareils pour la gestion, la taxation, la facturation de communications téléphoniques, appareils de commande de processus de fabrication, d'automatisation d'usine;automates programmables; matériel pour la gestion et l'automatisation dans l'hotellerie, restauration, cliniques et hôpitaux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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