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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERMAS
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LE VAUBAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VAUBAN
SARL BERMAS

Numéro de dépôt :
96604305
Date de dépôt :
02/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2006

Présentation de la marque LE VAUBAN

Déposée le 2 janvier 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VAUBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERMAS domicilié(e) 34 Rue Clerisseau, 30000 NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 331 311 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BERMAS LE VAUBAN - France.

La marque LE VAUBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604305.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VAUBAN est expirée depuis le 2 janvier 2006.


SARL BERMAS - 34 Rue Clerisseau, 30000 NIMES - France - SIREN 383331311


SARL BERMAS LE VAUBAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

- service de restauration [plats préparés à emporter] - service de restaurant à service rapide et permanent [snack bar, milk bar]