CHAUSSE SOURIS
Présentation de la marque CHAUSSE SOURIS
Déposée le 6 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) BERLUTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CHAUSSE SOURIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHAUSSE SOURIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790582.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUSSE SOURIS est expirée depuis le 6 mai 2009.
BERLUTI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43
Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24