Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEGALA FOIE GRAS
Numéro de dépôt :
1749750
Date de dépôt :
24/10/1988
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
24/10/1998
Présentation de la marque SEGALA FOIE GRAS
Déposée le 24 octobre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERLOU AVICULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « SEGALA FOIE GRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SEGALA FOIE GRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749750.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEGALA FOIE GRAS est expirée depuis le 24 octobre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-07