Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Berlioz Gilles
/
Domaine Partagé – Gilles Berlioz
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Partagé – Gilles Berlioz
M. Berlioz Gilles, Agissant pour le compte de la société Domaine Partagé – Gilles Berlioz en cours de formation

Numéro de dépôt :
4175033
Date de dépôt :
20/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/04/2025
Domaine Partagé – Gilles Berlioz de Berlioz Gilles

Présentation de la marque Domaine Partagé – Gilles Berlioz

Déposée le 20 avril 2015 par monsieur Berlioz Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine Partagé – Gilles Berlioz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est monsieur Berlioz Gilles domicilié(e) Le viviers – cidex 4000 - 73800 - CHIGNIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Berlioz Gilles domicilié(e) Le viviers – cidex 4000 - 73800 - CHIGNIN - France.

La marque Domaine Partagé – Gilles Berlioz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Partagé – Gilles Berlioz arrivera à expiration en date du 20 avril 2025.


M. Berlioz Gilles, Agissant pour le compte de la société Domaine Partagé – Gilles Berlioz en cours de formation - Le viviers – cidex 4000 - 73800 - CHIGNIN - France


M. Berlioz Gilles - Le viviers – cidex 4000 - 73800 - CHIGNIN - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.