Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur BERLAND Pierre

Numéro de dépôt :
1713198
Date de dépôt :
12/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/1998
Marque figurative de BERLAND Pierre

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 décembre 1988 par monsieur BERLAND Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BERLAND Pierre domicilié(e) 12, rue de la Corvée, 21000 DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713198.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 décembre 1998.

BERLAND Pierre a également déposé les autres marques suivantes : BERLAND


Monsieur BERLAND Pierre - 12, rue de la Corvée, 21000 DIJON - France


CABINET CLAUDE GUIU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;produits chimiques et phytosanitaires pour la conservation des aliments, des fleurs et des plantes;kaolin, mastic pour l'arboriculture et les greffes de plantes: pot en tourbe pour l'horticulture;humus;terre végétale et terreau;argile pour l'hydroculture;mousse artificielle teinte ou non pour compositions florales.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles ou en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Combustibles et matières éclairantes;bougies, mèches.Produits vétérinaires et hygièniques;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métallique;constructions transportables métalliques;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique et notamment les objets d'art et de décoration en métaux communs, les lettres et chiffres réalisés en métal, les articles de clouterie, les anneaux et les crochets en métal commun;les plaques d'identité en métal, les statues et statuettes en métal, les supports métalliques décoratifs ou non pour fleurs et pots de fleurs, ou leur présentation, présentoirs de vitrines ou d'étalages en métal.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs et notamment les ciseaux, les agrafeuses, les dérouleurs de papier mécanisés.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliure dont les presses à agrafer;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage dont les rubans adhésifs;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques décorées ou non, pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;argile décorative à modeler;les manchettes décoratives (cache pots) en papier ou en plastique;les étiquettes;les cartes de voeux, de visite, les cartes postales;lettres et chiffres transferts ou en papier;articles en papier décorés ou non pour l'emballage;distributeurs de rubans adhésifs;linge de table en papier;matériaux pour le modelage;reproductions graphiques;rubans en papier armé ou non;listage d'ordinateur;revues, périodiques, notices, manuels, livres.Matériaux de construction non métalliques;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques et notamment les monuments et plaques funéraires non métalliques;l'albâtre;les statues et statuettes en pierre, en béton ou en marbre;argile de potier;pieux et poteaux non métalliques, les serres transportables non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, et notamment jardinières, piedestaux pour pots à fleurs;récipients d'emballage en matière plastique;les statuettes en bois, en plâtre, en cire ou en matière plastique;étagères;coffrets à bijoux non en métal précieux;rubans et tresses de paille;rotin;présentoirs;vannerie;verres argentés (miroiterie);meubles de vitrines.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre;pots, coupes, bols, vases en faïence, en verre, porcelaine, terre cuite;produits en céramique pour le ménage;poterie;verres émaillés, opalines.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes;enveloppes pour bouteille en paille.Dentelles et broderie, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles;couronnes funéraires en fleurs artificielles.Jeux, jouets et notamment les poupées;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt;couronnes funéraires en fleurs naturelles, mousse naturelle hydrophile teintée ou non pour compositions florales.Publicité et affaires, à savoir: aide, conseils et consultations dans la direction et l'organisation des Entreprises commerciales, artisanales et industrielles;promotion et démonstration de produits divers;location de panneaux d'affichage et affichage;diffusion d'échantillons et d'annonces publicitaires;services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une Entreprise commerciale;renseignements d'affaires;reproduction de documents;études et recherches de marchés;évaluations et expertises en affaires;publicité sous toutes ses formes;relations publiques;information statistique;décoration de vitrines;services d'import-export;tenue de livres;vérifications de comptes;engagement de personnel;comptabilité.Constructions et réparations;travaux d'ingénieurs ou techniciens en construction;entretien d'espaces verts;destruction de mauvaises herbes ou d'animaux nuisibles;réalisation et entretien de compositions florales.Education et divertissement;parcs et jardins d'attractions;services de loisirs;exploitation de jardins zoologiques;organisation de concours et de spectacles;édition de textes;enseignement;académies (éducation);services rendus par un franchiseur, à savoir: formation de base du personnel.Travaux de conception, de recherche et de développement, notamment dans le domaine de l'installation, de l'implantation et de l'aménagement d'espaces verts, comportant ou non des constructions, des propriétés, des terrains de sport, des terrains de jeux;services de consultations professionnelles;travaux d'ingénieurs;services de dessins de jardins, de propriétés, d'aires de sport et de loisirs;études de projets;programmation sur ordinateurs;gérance de droits d'auteur;exploitation de brevets;organisation de salons et d'expositions;architecture;établissement de plans pour la construction;services de jardinage et de jardinier paysagiste;services d'exploitation forestière, agricole;pépinières, serres; services rendus par un franchiseur, à savoir: transfert, mise à disposition de Savoir-Faire, concession de licence

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.