Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES OPTIMALES
BERLA Yvan, Marc, Maurice

Numéro de dépôt :
3070647
Date de dépôt :
13/12/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2010

Présentation de la marque LES OPTIMALES

Déposée le 13 décembre 2000 par BERLA Yvan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES OPTIMALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est BERLA Yvan, Marc, Maurice, domicilié(e) lieu dit "La Charbonnerie", 69700 CHASSAGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERLA Yvan - France.

La marque LES OPTIMALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES OPTIMALES est expirée depuis le 13 décembre 2010.


BERLA Yvan, Marc, Maurice - lieu dit "La Charbonnerie", 69700 CHASSAGNY - France


BERLA Yvan - France


Inscription le 28 février 2006 - Transmission totale de propriété n°429069 - Publication au BOPI 2006-02-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Maisons et constructions traditionnelles ou préfabriquées en tous genres. Services rendus dans la construction de maisons individuelles ou groupées et de constructions préfabriquées.