Déposée le 5 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) BERKEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIOTANICA, Biotanica » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-19 du 11 mai 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERKEM domicilié(e) Marais Ouest, 24680 GARDONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 274 824 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marie-Laurence BRUS - France.
La marque BIOTANICA, Biotanica a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12
Inscription le 29 janvier 2003 - Rejet partiel n°364832 - Publication au BOPI 2003-01-29
Inscription le 13 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399340 - Publication au BOPI 2004-09-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-42
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19
- Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences. - Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. - Produits pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, Boissons non alcooliques (autres que les eaux minérales et gazeuses) , boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Eaux minérales et gazeuses.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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