Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERVAL
BERKEM S.A.

Numéro de dépôt :
98748292
Date de dépôt :
31/08/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/08/2008

Présentation de la marque BERVAL

Déposée le 31 août 1998 par la Société Anonyme (SA) BERKEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-41 du 9 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERKEM domicilié(e) Marais Ouest, 24680 GARDONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 274 824 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître M.L. BRUS Avocat associé de la Société Fiscale et Juridique du Centre Ouest - France.

La marque BERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERVAL est expirée depuis le 31 août 2008.

BERKEM a également déposé les autres marques suivantes : SEVETOL , ALOCOAT , ALORUB , SARPECO , XANTHOSKIN , ORIGA'LIGHT , RESVEPROTECT , MYRTY'LLA , SUNSISOL , ALOBOIS


BERKEM S.A. - Marais Ouest, 24680 GARDONNE - France - SIREN 393274824


Maître M.L. BRUS Avocat associé de la Société Fiscale et Juridique du Centre Ouest - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-39

Inscription le 26 janvier 2000 - Rejet partiel n°294155 - Publication au BOPI 2000-01-26

Inscription le 28 août 2000 - Rejet partiel n°306411 - Publication au BOPI 2000-08-28

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

- produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences - savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices - aliments pour bébés - eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.