TERMISOL
Présentation de la marque TERMISOL
Déposée le 13 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERKEM DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TERMISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-46 du 18 novembre 2005.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERMISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3385604.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERMISOL arrivera à expiration en date du 13 octobre 2025.
BERKEM DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 juillet 2006 - retrait partiel n°437179 - Publication au BOPI 2006-07-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-38
Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46
Inscription le 20 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502751 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-20
Inscription le 20 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522117 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-20
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2015 n°2600422 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-22