Présentation de la marque BIO PROGRESS Qualité et traçabilité du grain
Déposée le 6 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERJOU JEAN-PAUL ENTREPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BIO PROGRESS Qualité et traçabilité du grain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-48 du 27 novembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERJOU JEAN-PAUL ENTREPRISES domicilié(e) Domaine de Massecohe - 32250 - FOURCES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERJOU JEAN-PAUL ENTREPRISES, M. BERJOU Jean domicilié(e) Domaine de Massecohe - 32250 - FOURCES - France.
La marque BIO PROGRESS Qualité et traçabilité du grain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223733.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO PROGRESS Qualité et traçabilité du grain arrivera à expiration en date du 6 novembre 2025.
BERJOU JEAN-PAUL ENTREPRISES, sarl - Domaine de Massecohe - 32250 - FOURCES - France
BERJOU JEAN-PAUL ENTREPRISES, M. BERJOU Jean - Domaine de Massecohe - 32250 - FOURCES - France
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; épices ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport distribution (livraison de produits) ; transport.
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