Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA MIRANDOLE
SCEA BERJON "LES ALLAINS"

Numéro de dépôt :
3172461
Date de dépôt :
04/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
04/07/2012
CHATEAU LA MIRANDOLE de BERJON \

Présentation de la marque CHATEAU LA MIRANDOLE

Déposée le 4 juillet 2002 par BERJON "LES ALLAINS"TODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LA MIRANDOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est BERJON "LES ALLAINS"TODO domicilié(e) n° 14,33820 BRAUD ET SAINT LOUIS - 33820 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA BERJON "LES ALLAINS" domicilié(e) n° 14,33820 BRAUD ET SAINT LOUIS - 33820 - France.

La marque CHATEAU LA MIRANDOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA MIRANDOLE est expirée depuis le 4 juillet 2012.


SCEA BERJON "LES ALLAINS" - n° 14,33820 BRAUD ET SAINT LOUIS - 33820 - France


SCEA BERJON "LES ALLAINS" - n° 14,33820 BRAUD ET SAINT LOUIS - 33820 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Vins A.O.C provenant de l'exploitation exactement dénommée - château la mirandole