Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur BERJAL Pierre
/
CLOS SAINT VALERY Appellation SAINT EMILION GRAND CRU CONTROLEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS SAINT VALERY Appellation SAINT EMILION GRAND CRU CONTROLEE
Monsieur BERJAL Pierre

Numéro de dépôt :
1389250
Date de dépôt :
04/12/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
04/12/1996

Présentation de la marque CLOS SAINT VALERY Appellation SAINT EMILION GRAND CRU CONTROLEE

Déposée le 4 décembre 1986 par monsieur BERJAL Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS SAINT VALERY Appellation SAINT EMILION GRAND CRU CONTROLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BERJAL Pierre domicilié(e) "Le Chatelet", 33 330 ST EMILION. - France.

La marque CLOS SAINT VALERY Appellation SAINT EMILION GRAND CRU CONTROLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS SAINT VALERY Appellation SAINT EMILION GRAND CRU CONTROLEE est expirée depuis le 4 décembre 1996.


Monsieur BERJAL Pierre - "Le Chatelet", 33 330 ST EMILION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CLOS SAINT VALERY".