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Marques déposées par BERJAL ALAIN
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CHATEAU LE CHATELET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE CHATELET
BERJAL ALAIN

Numéro de dépôt :
3132429
Date de dépôt :
21/11/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/11/2021
CHATEAU LE CHATELET de BERJAL ALAIN

Présentation de la marque CHATEAU LE CHATELET

Déposée le 21 novembre 2001 par BERJAL ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LE CHATELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est BERJAL ALAIN domicilié(e) 5 Chateau Le Chatelet - 33330 - SAINT EMILION - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Pierre Berjal domicilié(e) 5 Chateau Le Chatelet - 33330 - SAINT EMILION - France.

La marque CHATEAU LE CHATELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LE CHATELET est expirée depuis le 21 novembre 2021.


BERJAL ALAIN - 5 Chateau Le Chatelet - 33330 - SAINT EMILION - France


SCEA Pierre Berjal - 5 Chateau Le Chatelet - 33330 - SAINT EMILION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2011 n°2483074 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2011-10-27

Inscription le 14 février 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°595496 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-14

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée "saint emilion grand cru" provenant de l'exploitation exactement dénommée château le châtelet saint emilion