Déposée le 5 juin 2000 par BERISFORD PLC SOCIETE DE DROIT ANGLAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ENODIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-28 du 13 juillet 2000.
Le déposant est BERISFORD PLC SOCIETE DE DROIT ANGLAIS, domicilié(e) WASHINGTON HOUSE, 40-41 CONDUIT STREET, WIR 9FB LONDRES, ANGLETERRE - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LINKLATERS - France.
La marque ENODIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENODIS est expirée depuis le 5 juin 2010.
BERISFORD PLC SOCIETE DE DROIT ANGLAIS - WASHINGTON HOUSE, 40-41 CONDUIT STREET, WIR 9FB LONDRES, ANGLETERRE - Royaume-Uni
LINKLATERS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47
Inscription le 16 octobre 2000 - Changement de dénomination n°309376 - Publication au BOPI 2000-10-16
Inscription le 2 octobre 2003 - Rejet partiel n°378748 - Publication au BOPI 2003-10-02
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-09
Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28
Machines pour la préparation des aliments ; couteaux mécaniques, couteaux et machines à couper électriques ; machines à éplucher ; mixeurs ; machines à préparer de la pâte et machines à distribuer des beignets ; pompes pour distribuer des liquides et des boissons ; pompes à bière. Appareils de contrôle automatiques numériques. Appareils de contrôle numériques composant des équipements de cuisine à l'usage des professionnels. Mesures de capacité pour les solides et les liquides ; distributeurs de boissons. Appareils pour l'éclairage, le chauffage, la cuisson, la réfrigération, le séchage, la ventilation, la fourniture d'eau ; installations et appareils électromécaniques utilisés pour préparer les aliments ; friteuses électriques ou au gaz, systèmes de filtration de friture ; cuits-vapeur, bouilloires, cuisinières, plaques chauffantes, poêlons, fours, fourneaux, fours combinés, fours tournants, systèmes de cuisson, rôtissoires, grils, rôtisseries et récipients de cuisson utilisés par les restaurants, les hôtels, les installations de restauration et le cuisines institutionnelles ; unités de réfrigération, éléments de self-service réfrigérés, systèmes de réfrigération sur mesure utilisés par les supermarchés et les épiceries pour stocker et exposer les aliments et les boissons ; équipements pour fabriquer et distribuer de la glace ; panneaux et portes modulaires isolantes pour enceintes réfrigérées, chambres froides et congélateurs ; réfrigérateurs et congélateurs à l'usage des professionnels, dispenseurs d'air froids ; systèmes de purification de l'air et de ventilation et hottes de ventilation. Ustensiles de cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué ; mixeurs ; casseroles et poêles, plats de cuisson ni en métaux précieux, ni en plaqué ; plateaux chariots ni en métaux précieux, ni en plaqué, assiettes ni en métaux précieux, ni en plaqué, coupes ni en métaux précieux, ni en plaqué, tasses ni en métaux précieux, ni en plaqué, bols ni en métaux précieux, ni en plaqué et autres récipients pour les aliments et les boissons, isolants ou non-isolants, ni en métaux précieux, ni en plaqué ; vaisselle en plastique jetable, récipients pour aliments et boissons en plastiques. Services d'installation, de réparation et d'entretien pour les équipements de cuisine professionnels et industriels ; services d'information, de conseil et de consultation relatifs aux services précités.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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